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Les marchés publics et avis domanial de la Ville du Creusot

Avis d'appel Public à la concurrenceSalle des marchés

L'ensemble des marchés à procédure adaptée et formalisée de la Ville du Creusot sont publiés sur son profil d'acheteur, à l'adresse suivante : www.ternum-bfc.fr

Publication de la liste des marchés publics

Vous pouvez consulter la liste des marchés publics conclus en 2013 par la Ville du Creusot ici ...
Vous pouvez consulter la liste des marchés publics conclus en 2014 par la Ville du Creusot ici ...
Vous pouvez consulter la liste des marchés publics conclus en 2015 par la Ville du Creusot ici ...
Vous pouvez consulter la liste des marchés publics conclus en 2016 par la Ville du Creusot ici ...
Vous pouvez consulter la liste des marchés publics conclus en 2017 par la Ville du Creusot ici ...
Vous pouvez consulter la liste des marchés publics conclus en 2018 par la Ville du Creusot ici ...

Depuis le 1er octobre 2018, les données de chaque marché public de plus de 25 000€ passé par la Ville du Creusot  (notamment : numéro d'identification du marché, identification de l'acheteur, nature du marché, objet du marché, code CPV, procédure de passation du marché, lieu d'exécution, durée du marché, date de notification, montant HT, forme du prix, identification du titulaire du marché, avenants ultérieurs conclus, ...) sont disponibles sur son profil d'acheteur, à l'adresse suivante : www.e-bourgogne.fr.

 Ces données seront disponibles dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification du marché.

Avis de publicité

12 aout 2021 : avis de publicité préalable suite à manifestation d’intérêt spontanée (plan en annexe) pour l’exploitation économique d’une parcelle du domaine public de la Ville du Creusot : la présente publicité a pour objet de porter à la connaissance du public, la manifestation d’intérêt spontanée reçue par la Ville du Creusot de la part de l’association détenant actuellement et jusqu’au 31 décembre 2024, une autorisation d’occupation temporaire d’une partie du domaine public du Parc des Combes. Elle en sollicite aujourd’hui, son renouvellement.

La présente publicité vise à assurer la meilleure valorisation du domaine public mais également à garantir l’égal accès des opérateurs à celui-ci en permettant la manifestation d’un éventuel intérêt concurrent, conformément à l’article L. 2122-1-4 du Code général de la propriété des personnes publiques (CG3P ci-après).

 ATTENTION : La présente consultation n’a pas pour objet d’attribuer un marché public ou une concession de service, de service public ou de travaux. Elle relève de la règlementation applicable aux occupations temporaires du domaine public.