Date du conseil: 21/12/2009
Imprimer la page Envoyer la page Fermer la page
Rapport du Conseil municipal du lundi 21 décembre 2009

Une réunion du Conseil municipal s'est tenue le lundi 21 décembre, à 18h, au grand salon de l'Hôtel de Ville.

Plusieurs modifications ont eu lieu au sein du Conseil municipal et du Conseil communautaire :

- Un nouveau conseiller municipal a été installé au sein du groupe d’opposition : Lionel Duparay suite à la démission de Laurent Delmas.

- Du fait de cette démission, le Conseil municipal a dû procéder à une nouvelle élection de l’ensemble des conseillers communautaires désignés par la Ville du Creusot. Avec 30 voix exprimées pour la majorité, 4 pour l’opposition, et 1 absent n’ayant pas donné de pouvoir, 14 sièges sont attribués à la majorité et 1 à l’opposition (représentation proportionnelle à la plus forte moyenne). Laurent Delmas, représentant de l’opposition, est donc remplacé par Patrick Laureau pour la majorité.

- Le Conseil municipal a adopté une modification du règlement intérieur afin de définir les modalités d’expression des conseillers n’appartenant pas à la majorité municipale sans pour autant appartenir à un groupe.
> Rapport du Conseil municipal du 21/12/2009 (fichier PDF: 4242 Ko)