Date du conseil: 23/06/2008
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Rapport du Conseil municipal du lundi 23 juin 2008

Le Conseil municipal s'est réuni en séance ordinaire à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil, 2e étage, lundi 23 juin, à 18 h. Une trentaine de questions étaient à l’ordre du jour, la plupart relatives à l’actualisation des différents tarifs des services publics municipaux.

• Tarifications municipales : le Conseil Municipal a procédé à l’actualisation des tarifications au niveau de l’inflation constatée sur les 12 derniers mois, soit + 2,6 %, pour les services suivants : transports scolaires, loisirs jeunes, garderies annexées aux écoles maternelles et élémentaires, espace public numérique l’@robase, piscine, école municipale d’arts plastiques, conservatoire de musique, médiathèque. Cette actualisation prendra effet à compter du 1er septembre.

• Trois services municipaux, considérés comme essentiels car s’adressant aux enfants, ont fait l’objet d’une dérogation au principe d’actualisation. À titre exceptionnel, les tarifs de la restauration scolaire, du centre de loisirs et ceux des activités proposées par le service développement social n’augmenteront pas en 2008.

• La tarification des services de la petite enfance restent quant à eux basés sur le système de la Caisse d’allocations familiales.

• Le Conseil municipal a également adopté quelques modifications aux modalités de rémunération des assistantes maternelles ainsi qu’au règlement intérieur de la crèche familiale.

• L’amplitude d’ouverture a été entendue dans cinq garderies périscolaires : garderie maternelle Camille Claudel (pour les enfants de Camille Claudel et Victor Hugo) ; garderie élémentaire Sud ; garderie annexée maternelle Molette (pour les enfants de La Molette, Marie Curie et Pierre Curie) ; garderie annexée maternelle Jacques Prévert (pour les enfants de Jacques Prévert et Charmille) ; garderie annexée maternelle Mouillelongue.

• Les rapports annuels relatifs à la Dotation de Solidarité Urbaine et à l’exploitation du crématorium ont été présentés au Conseil.

• Plusieurs subventions ont été votées au bénéfice d’associations sportives et culturelles.

• Un groupe de travail “commerce” a été mis en place. Cette instance consultative réunira des élus, des représentants des associations commerçantes du Creusot et des associations de consommateurs, ainsi qu’un professionnel de l’immobilier.
Elle aura notamment à donner des avis sur la mise en oeuvre d’un droit de préemption sur les baux et fonds artisanaux et commerciaux institué par la loi du 2 août 2005.


> Ordre du jour du Conseil municipal 23/06/2008 (fichier PDF: 56 Ko)